1. Éditeur du site

Le site internet www.la-telierdenoemie.fr est édité par :

  • Nom et Prénom : CUSSAC Noémie 
  • Statut juridique : Entrepreneur individuel (Micro-entreprise)
  • Adresse de domiciliation : 30 rue des Granges, 43170 LA BESSEYRE SAINT MARY
  • Téléphone : 06.86.11.62.37
  • Email : contact@la-telierdenoemie.fr
  • Numéro de SIRET : 99925971600010
  • TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts.
  • Registre : Immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE) sous le statut d'artisan (Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Haute-Loire).
  • Directeur de la publication : CUSSAC Noémie

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

  • Nom de l'hébergeur : OVH SAS (OVHcloud)
  • Adresse de l'hébergeur : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
  • Téléphone : 1007 (Numéro unique gratuit depuis un poste fixe)
  • Site internet : www.ovhcloud.com

3. Conception et CMS

Le site e-commerce a été développé sous la solution open-source PrestaShop.

Créateur du site : Noémie CUSSAC.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le site la-telierdenoemie.fr (textes, photographies, illustrations, logos, icônes, fichiers disponibles en téléchargement, clips vidéo ou sonores, etc.) sont la propriété exclusive de Noémie CUSSAC, à l'exception des éléments émanant de partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite et préalable de Noémie CUSSAC.

5. Données personnelles et Cookies

Le traitement des données à caractère personnel des utilisateurs du site, ainsi que la gestion des cookies, sont détaillés dans notre Politique de confidentialité et de gestion des cookies


6. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution de celles-ci, et à défaut d'accord amiable entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents. Sauf disposition légale contraire (notamment pour les consommateurs), le tribunal compétent est celui de Le Puy-en-Velay.